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Produits disponibles sur papier pour le territoire rénové
entre 1985 et 1992 |
| Plans
d'opération (de 1 / 500 à 1 / 5 000) |
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Plans qui regroupent les différents éléments utilisés pour
effectuer l'analyse foncière préalable à la confection des
plans de rénovation cadastrale. |
 Couverture :
- Territoire dont le cadastre a été
rénové entre 1985 et 1992
Supports
de diffusion :
- Papier
Renseignements
requis :
- Numéro du feuillet
- Nom du cadastre
- Numéro du lot
- Désignation secondaire
- Support désiré
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Exemple
de plan
(Format PDF, 386 ko) |
Prix
- papier :
10,70 $
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| Listes
des coordonnées |
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Listes qui regroupent les coordonnées des sommets de lots officialisés
lors de la rénovation cadastrale ou lors d'une opération cadastrale
subséquente. Coordonnées SCOPQ en NAD 83. Ces coordonnées
ne sont plus indiquées dans les dossiers constitués
après septembre 1996. |
Couverture :
- Territoire dont le cadastre a été
rénové entre 1985 et 1992
Support
de diffusion :
- Papier
Renseignements
requis :
- Nom du cadastre
- Numéro du lot
- Désignation secondaire
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Exemple
de liste
(Format PDF, 6 ko) |
Prix
-
7,90 $/page
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| Plans
de concordance (de 1 / 500 à 1 / 5 000) |
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Plans qui illustrent la concordance entre les lots rénovés et les
anciens lots. |
Couverture :
- Territoire dont le cadastre a été
rénové entre 1985 et 1992
Supports
de diffusion :
- Papier
Renseignements
requis :
- Numéro du feuillet
- Nom du cadastre
- Numéro du lot
- Désignation secondaire
- Support désiré
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Exemple
de plan
(Format PDF, 206 ko) |
Prix
- papier :
10,70 $
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| Cartes
de sommets et de concordance (de 1 / 500 à 1 / 5 000) |
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Cartes qui illustrent les sommets des lots de même que la concordance
entre les lots rénovés et les anciens lots de certains
cadastres. Ces cartes ne sont disponibles que pour quelques cadastres
seulement. |
Couverture :
- Territoire dont le cadastre a été
rénové entre 1985 et 1992
Supports
de diffusion :
- Papier
Renseignements
requis :
- Nom du cadastre
- Numéro du lot
- Désignation secondaire
- Support désiré
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Exemple
de carte
(Format PDF, 137 ko) |
Prix
- papier : 10,70 $
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| Rapport
sur un lot |
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Documents où l'on indique les attributs d'un lot : localisation,
concordance (lots antérieurs et postérieurs), où l'on
fait son historique cadastral (listes des dossiers relatifs à
ce lot).
Ce rapport n'est
valable que pour les lots créés depuis janvier 1995.
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Couverture :
- Territoire dont le cadastre a été
rénové entre 1985 et 1992
Support
de diffusion :
- Papier
Renseignements
requis :
- Nom du cadastre
- Numéro du lot
- Désignation secondaire
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Exemple
de rapport
(Format PDF, 5 ko) |
Prix
- 8,35 $/page
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