Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles Produits et services cadastraux
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Produits disponibles sur papier pour le territoire rénové entre 1985 et 1992
Plans d'opération (de 1 / 500 à 1 / 5 000)
Plans qui regroupent les différents éléments utilisés pour effectuer l'analyse foncière préalable à la confection des plans de rénovation cadastrale.

 Couverture :
  - Territoire dont le cadastre a été rénové entre 1985 et 1992

 Supports de diffusion :
  - Papier

 Renseignements requis :
  - Numéro du feuillet
  - Nom du cadastre
  - Numéro du lot
  - Désignation secondaire
  - Support désiré

Exemple de plan
(Format PDF, 386 ko)
Prix

- papier : 9,55 $
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Listes des coordonnées
Listes qui regroupent les coordonnées des sommets de lots officialisés lors de la rénovation cadastrale ou lors d'une opération cadastrale subséquente. Coordonnées SCOPQ en NAD 83. Ces coordonnées ne sont plus indiquées dans les dossiers constitués après septembre 1996.

 Couverture :
  - Territoire dont le cadastre a été rénové entre 1985 et 1992

 Support de diffusion :
  - Papier

 Renseignements requis :
  - Nom du cadastre
  - Numéro du lot
  - Désignation secondaire

Exemple de liste
(Format PDF, 6 ko)
Prix

- 7,05 $/page
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Plans de concordance (de 1 / 500 à 1 / 5 000)
Plans qui illustrent la concordance entre les lots rénovés et les anciens lots.

 Couverture :
  - Territoire dont le cadastre a été rénové entre 1985 et 1992

 Supports de diffusion :
  - Papier

 Renseignements requis :
  - Numéro du feuillet
  - Nom du cadastre
  - Numéro du lot
  - Désignation secondaire
  - Support désiré

Exemple de plan
(Format PDF, 206 ko)
Prix

- papier : 9,55 $
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Cartes de sommets et de concordance (de 1 / 500 à 1 / 5 000)
Cartes qui illustrent les sommets des lots de même que la concordance entre les lots rénovés et les anciens lots de certains cadastres. Ces cartes ne sont disponibles que pour quelques cadastres seulement.

 Couverture :
  - Territoire dont le cadastre a été rénové entre 1985 et 1992

Supports de diffusion :
  - Papier

 Renseignements requis :
  - Nom du cadastre
  - Numéro du lot
  - Désignation secondaire
  - Support désiré

Exemple de carte
(Format PDF, 137 ko)
Prix

- papier : 9,55 $
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Rapport sur un lot
Documents où l'on indique les attributs d'un lot : localisation, concordance (lots antérieurs et postérieurs), où l'on fait son historique cadastral (listes des dossiers relatifs à ce lot).

Ce rapport n'est valable que pour les lots créés depuis janvier 1995.

 Couverture :
  - Territoire dont le cadastre a été rénové entre 1985 et 1992

 Support de diffusion :
  - Papier

 Renseignements requis :
  - Nom du cadastre
  - Numéro du lot
  - Désignation secondaire

Exemple de rapport
(Format PDF, 5 ko)
Prix

- 7,40 $/rapport
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