Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles Produits et services cadastraux
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Produits disponibles sur papier pour le territoire rénové après 1995
Plan du cadastre du Québec
Plan qui illustre le morcellement foncier des secteurs où la rénovation cadastrale est terminée. Ce document est mis à jour par la compilation de toutes les opérations cadastrales subséquentes. Il est découpé en feuillets cartographiques.

 Couverture :
  - Territoire cadastré du Québec rénové après 1995

 Supports de diffusion :
  - Papier

 Renseignements requis :
  - Numéro du lot
  - Avec agrandissements ou non
  - Support désiré

Exemple de plan
(Format PDF, 124 ko)

Prix

- papier : 9,55 $
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Rapport sur un lot
Documents où l'on indique les attributs d'un lot : localisation (circonscription foncière, municipalité, feuillet, zone de repérage), propriétaire, mode d'acquisition, numéro du titre, concordance (lots antérieurs et postérieurs), où l'on fait son historique cadastral (listes des dossiers relatifs à ce lot).

 Couverture :
  - Territoire cadastré du Québec rénové après 1995

 Support de diffusion :
  - Papier

 Renseignement requis :
  - Numéro du lot

Exemple de rapport
( Format PDF, 8 ko)
Prix

- 7,40 $
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Plans d'agrandissements
Agrandissements du cadastre du Québec. Ces agrandissements illustrent les portions du cadastre qui ne sont pas très claires en raison de l'échelle retenue.

 Couverture :
  - Territoire cadastré du Québec rénové après 1995

 Supports de diffusion :
  - Papier

 Renseignements requis :
  - Numéro de l'agrandissement
  - Numéro du lot
  - Support désiré

Exemple de plan
(Format PDF, 7 ko)
Prix

33 cm X 50 cm
- papier : 7,10 $
92 cm X 122 cm
- papier : 9,55 $
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Plans complémentaires
Plans des lots délimités verticalement (ex. : copropriétés divises).

 Couverture :
  - Territoire cadastré du Québec rénové après 1995

 Supports de diffusion :
  - Papier

 Renseignements requis :
  - Numéro du plan complémentaire
  - Numéro du lot

  - Support désiré

Exemple de plan
(Format PDF, 70 ko)
Prix

33 cm X 50 cm
- papier : 7,10 $

92 cm X 122 cm
- papier : 9,55 $
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Plans cadastraux de rénovation (de 1 / 500 à 1 / 5 000)
Plans qui illustrent le morcellement au moment de la rénovation cadastrale. On y indique les limites, les mesures, la contenance des lots ainsi que l'odonymie et la toponymie.  Les plans sont diffusés en NAD 83. Ces documents ne sont pas mis à jour comme le plan du cadastre du Québec.

 Couverture :
  - Territoire cadastré du Québec rénové après 1995

 Supports de diffusion :
  - Papier

 Renseignements requis :
  - Numéro du lot
  - Support désiré

Exemple de plan
(Format PDF, 236 ko)
Prix

- papier : 9,55 $
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Plans parcellaires
Plans de formats variables qui illustrent le morcellement des lots, en indiquant le numéro, la contenance et les limites de chacun.

 Couverture :
  - Territoire cadastré du Québec rénové après 1995

 Supports de diffusion :
  - Papier

 Renseignements requis :
  - Numéro du lot
  - Support désiré

Exemple de plan
(Format PDF, 32 ko)
Prix

33 cm X 50 cm
- papier : 7,10 $
92 cm X 122 cm
- papier : 9,55 $
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Planches d'agrandissements
Plans où sont représentés tous les agrandissements déposés au moment de la rénovation cadastrale. Ces agrandissements illustrent les portions du cadastre qui ne sont pas très claires en raison de l'échelle retenue.

 Couverture :
  - Territoire cadastré du Québec rénové après 1995

 Supports de diffusion :
  - Papier

 Renseignements requis :
  - Numéro du mandat
  - Support désiré

Exemple de plan
(Format PDF, 82 ko)
Prix

- papier : 9,55 $
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Documents joints aux plans cadastraux
Documents qui regroupent les attributs de chaque lot nouvellement créé : concordance, nom du (des) propriétaire(s), mode d'acquisition, nom de la municipalité, circonscription foncière, numéro du feuillet cartographique, zone de repérage et renvoi au plan complémentaire, s'il y a lieu.

 Couverture :
  - Territoire cadastré du Québec rénové après 1995

 Support de diffusion :
  - Papier

 Renseignements requis :
    Extrait
      - Numéro du lot

    Document complet
      - Numéro du mandat

Exemple de document
(Format PDF, 27 ko)
Prix

Extrait
- 7,40 $/page
Document complet
- 0,35 $/page
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Listes de correspondance inverse des lots par mandat
Listes où l'on indique les correspondances entre les anciens et les nouveaux numéros de lots. Ces documents sont publiés lors de l'officialisation consécutive à la fin d'un mandat de rénovation cadastrale. Leur contenu est le même que celui du fichier de correspondance inverse des lots par mandat (FCI).

 Couverture :
  - Territoire cadastré du Québec rénové après 1995

 Support de diffusion :
  - Papier

 Renseignements requis :
    Extrait
      - Nom du cadastre
      - Numéro du lot
      - Désignation secondaire
    Document complet
      - Numéro du mandat

Exemple de liste
(Format PDF, 5 ko)
Prix

Extrait
- 7,40 $/page
Document complet
- 0,35 $/page
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