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Produits disponibles sur papier pour le territoire rénové
après 1995 |
| Plan
du cadastre du Québec |
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Plan qui illustre le morcellement foncier des secteurs où la rénovation
cadastrale est terminée. Ce document est mis à jour par la compilation de
toutes les opérations cadastrales subséquentes. Il est découpé en feuillets
cartographiques. |
 Couverture :
- Territoire cadastré du Québec rénové après 1995
Supports
de diffusion :
- Papier
Renseignements
requis :
- Numéro du lot
- Avec agrandissements ou non
- Support désiré
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Exemple
de plan
(Format PDF, 124 ko)
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Prix
- papier : 10,70 $
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| Rapport
sur un lot |
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Documents où l'on indique les attributs d'un lot : localisation
(circonscription foncière, municipalité, feuillet, zone de repérage),
propriétaire, mode d'acquisition, numéro du titre, concordance (lots antérieurs
et postérieurs), où l'on fait son historique cadastral (listes
des dossiers relatifs à ce lot). |
Couverture :
- Territoire cadastré du Québec rénové
après 1995
Support
de diffusion :
- Papier
Renseignement
requis :
- Numéro du lot
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Exemple
de rapport
( Format PDF, 8 ko) |
Prix
- 8,35 $/page
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| Plans
d'agrandissements |
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Agrandissements du cadastre du Québec. Ces agrandissements illustrent
les portions du cadastre qui ne sont pas très claires en raison de
l'échelle retenue. |
Couverture :
- Territoire cadastré du Québec rénové après 1995
Supports
de diffusion :
- Papier
Renseignements
requis :
- Numéro de l'agrandissement
- Numéro du lot
- Support désiré
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Exemple
de plan
(Format PDF, 7 ko) |
Prix
33 cm X
50 cm
- papier : 8,00 $
92 cm X 122 cm
- papier : 10,70 $
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| Plans
complémentaires |
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Plans des lots délimités verticalement (ex. : copropriétés divises). |
Couverture :
- Territoire cadastré du Québec rénové après 1995
Supports
de diffusion :
- Papier
Renseignements
requis :
- Numéro du plan complémentaire
- Numéro du lot
- Support désiré
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Exemple
de plan
(Format PDF, 70 ko) |
Prix
33 cm X 50 cm
- papier : 8,00 $
92 cm X 122 cm
- papier : 10,70 $
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| Plans
cadastraux de rénovation (de 1 / 500 à 1 / 5 000) |
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Plans qui illustrent le morcellement au moment de la rénovation
cadastrale. On y indique les limites, les mesures, la contenance
des lots ainsi que l'odonymie et la toponymie. Les plans sont
diffusés en NAD 83. Ces documents ne sont pas mis à
jour comme le plan du cadastre du Québec. |
Couverture :
- Territoire cadastré du Québec rénové après 1995
Supports
de diffusion :
- Papier
Renseignements
requis :
- Numéro du lot
- Support désiré
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Exemple
de plan
(Format PDF, 236 ko) |
Prix
- papier : 10,70 $
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| Plans
parcellaires |
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Plans de formats variables qui illustrent le morcellement des lots, en indiquant
le numéro, la contenance et les limites de chacun. |
Couverture :
- Territoire cadastré du Québec rénové
après 1995
Supports
de diffusion :
- Papier
Renseignements
requis :
- Numéro du lot
- Support désiré
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Exemple
de plan
(Format PDF, 32 ko) |
Prix
33 cm X 50 cm
- papier : 8,00 $
92 cm X 122 cm
- papier : 10,70 $
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| Planches
d'agrandissements |
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Plans où sont représentés tous les agrandissements
déposés au moment de la rénovation cadastrale.
Ces agrandissements illustrent les portions du cadastre qui ne sont
pas très claires en raison de l'échelle retenue. |
Couverture :
- Territoire cadastré du Québec rénové après 1995
Supports
de diffusion :
- Papier
Renseignements
requis :
- Numéro du mandat
- Support désiré
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Exemple
de plan
(Format
PDF, 82 ko) |
Prix
- papier : 10,70 $
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| Documents
joints aux plans cadastraux |
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Documents qui regroupent les attributs de chaque lot nouvellement créé :
concordance, nom du (des) propriétaire(s), mode d'acquisition, nom de la
municipalité, circonscription foncière, numéro du feuillet cartographique,
zone de repérage et renvoi au plan complémentaire, s'il y a lieu. |
Couverture :
- Territoire cadastré du Québec rénové après 1995
Support
de diffusion :
- Papier
Renseignements
requis :
Extrait
- Numéro du lot
Document complet
- Numéro
du mandat
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Exemple
de document
(Format PDF, 27 ko) |
Prix
Extrait
- 8,35 $/page
Document complet
- 0,40 $/page |
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| Listes
de correspondance inverse des lots par mandat |
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Listes où l'on indique les correspondances entre les anciens et les
nouveaux numéros de lots. Ces documents sont publiés lors
de l'officialisation consécutive à la fin d'un mandat de rénovation cadastrale.
Leur contenu est le même que celui du fichier de correspondance inverse
des lots par mandat (FCI). |
Couverture :
- Territoire cadastré du Québec rénové après 1995
Support
de diffusion :
- Papier
Renseignements
requis :
Extrait
- Nom du cadastre
- Numéro du lot
- Désignation secondaire
Document complet
- Numéro du mandat
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Exemple
de liste
(Format PDF, 5 ko) |
Prix
Extrait
- 8,35 $/page
Document complet
- 0,40 $/page
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