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Documents où l'on indique les attributs d'un lot : localisation,
concordance (lots antérieurs et postérieurs), où l'on
fait son historique cadastral (listes des dossiers relatifs à
ce lot).
Ce rapport n'est
valable que pour les lots créés depuis janvier 1995.
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 Couverture :
- Territoire cadastré, mais non rénové
du Québec
Support
de diffusion :
- Papier
Renseignements
requis :
- Nom du cadastre
- Numéro du lot
- Désignation secondaire
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Exemple
de rapport
(Format PDF, 5 ko) |
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Plans non officiels où l'on trouve la compilation des lots
originaires et la planimétrie (routes, cours d'eau, etc.). Ces plans,
qui ne sont plus mis à jour depuis 1980, ne sont disponibles
qu'à l'échelle 1 / 20 000. |
Couverture :
- Territoire cadastré, mais non rénové du Québec
Supports
de diffusion :
- Papier (présentés en NAD 27
seulement)
Renseignements
requis :
- Numéro de référence du plan selon le Système
québécois de référence cartographique (SQRC)
- Support désiré
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Exemple
de plan
(Format PDF, 405 ko) |
