Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles Produits et services cadastraux
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Produits disponibles sur papier pour le territoire non rénové
Rapport sur un lot
Documents où l'on indique les attributs d'un lot : localisation, concordance (lots antérieurs et postérieurs), où l'on fait son historique cadastral (listes des dossiers relatifs à ce lot).

Ce rapport n'est valable que pour les lots créés depuis janvier 1995.

 Couverture :
  - Territoire cadastré, mais non rénové du Québec

 Support de diffusion :
  - Papier

 Renseignements requis :
  - Nom du cadastre
  - Numéro du lot
  - Désignation secondaire

Exemple de rapport
(Format PDF, 5 ko)
Prix

- 7,40 $
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Plans de compilation cadastrale (1 / 20 000)
Plans non officiels où l'on trouve la compilation des lots originaires et la planimétrie (routes, cours d'eau, etc.). Ces plans, qui ne sont plus mis à jour depuis 1980, ne sont disponibles qu'à l'échelle 1 / 20 000.

 Couverture :
  - Territoire cadastré, mais non rénové du Québec

 Supports de diffusion :
  - Papier (présentés en NAD 27 seulement)

 Renseignements requis :
  - Numéro de référence du plan selon le Système québécois de référence cartographique (SQRC)
  - Support désiré

Exemple de plan
(Format PDF, 405 ko)
Prix

- papier : 8,65 $
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